Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur STAEL Eric
/
Solution by SEB
Marque expirée - Marque en non vigueur

Solution by SEB
Monsieur STAEL Eric

Numéro de dépôt :
3511147
Date de dépôt :
04/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2017
Solution by SEB de STAEL Eric

Présentation de la marque Solution by SEB

Déposée le 4 juillet 2007 par monsieur STAEL Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Solution by SEB »

Le déposant est monsieur STAEL Eric domicilié(e) 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur STAEL Eric domicilié(e) 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Solution by SEB est expirée depuis le 4 juillet 2017.

STAEL Eric a également déposé les autres marques suivantes : PROPÉA l'assainissement de votre environnement , Solution by SEV , SOLUTION BY SBL , Solution by STAEL , SOLUTION BY SEBO , MERUZO protection et traitement du patrimoine , Bisets la solution anti-pigeon , 3dSystem désinsectisation dératisation désinfection


Monsieur STAEL Eric - 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France


Monsieur STAEL Eric - 426, rue du Maréchal Leclerc,59262 SAINGHIN EN MÉLANTOIS - 59262 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Inscription le 29 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714282 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Produits agricoles horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.

Affaires immobilières, gérance de biens immobiliers.

Nettoyage de bâtiments (menages), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Desinfection deratisation.

Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.